Déposée le 1 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.T.L.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIMPL'TECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-03 du 20 janvier 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A.T.L.S domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE, BP 60726 - 95004 - CERGY PONTOISE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 450 934 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A.T.L.S., SAS, M. DAN Sébastien domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE, BP 60726 - 95004 - CERGY PONTOISE CEDEX - France.
La marque SIMPL'TECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3397554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIMPL'TECH arrivera à expiration en date du 1 décembre 2025.
A.T.L.S a également déposé les autres marques suivantes : SIREX , ALTEC , SIREX-F
A.T.L.S., SAS - PARC D'ACTIVITES DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE, BP 60726 - 95004 - CERGY PONTOISE CEDEX - France - SIREN 388450934
A.T.L.S., SAS, M. DAN Sébastien - PARC D'ACTIVITES DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE, BP 60726 - 95004 - CERGY PONTOISE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-03
Inscription le 18 décembre 2006 - Rejet partiel n°445681 - Publication au BOPI 2006-12-18
Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03
Inscription le 2 octobre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°655222 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-10-02
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2015 n°2595175 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-07-15
Transmetteur téléphonique. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, le reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses. Machines à calculer, extincteurs. Batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons ; costumes ; gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; article de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage.
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